Fichiers TPT - Solvency 2 Tripartite Template (FinDatEx/Club Ampère)

Contexte

Dans le cadre de solvency 2, les assureurs sont obligés d’accéder aux détails des fonds dans lesquels ils investissent. C’est ce qu’on appelle la transparisation. Elle est nécessaire au calcul des SCRs marché et pour la production des reportings réglementaires trimestriels : les QRT

Les données de transparisation sont utiles aux institutionnels mais aussi aux sociétés de gestion en particulier pour les fonds de fonds.

Pour éviter différents formats spécifiques, le Club Ampère a travaillé à la définition d'un format d'échange de données pour Solvency II. Ce format a été approuvé par l'AFG, BVI et l'IMA d'où son nom : format tripartite ou format TPT. Depuis, plusieurs associations européennes ainsi que l'EFAMA l'ont approuvé.

Une problématique similaire existe pour les EMT (European MIFID Template) et les EPT (European PRIIPS Template). La plateforme permet également d'échanger ces deux types de fichiers. Voici les liens vers la plateforme d'échange des EMT et la plateforme d'échange des EPT.

Solution

Nous proposons une plateforme qui rend l’échange des fichiers TPT plus efficace. Le principe est simple : offrir un environnement partagé entre les assureurs et les sociétés de gestion. C'est notre "Disclose Service".

La plateforme est adaptée aux spécificités des fichiers TPT:

• La société de gestion publie ces fichiers TPT
• L’institutionnel s’abonne
• La société de gestion approuve l’abonnement
• L’institutionnel peut accéder aux fichiers

Nous ne nous immisçons pas dans la relation entre la société de gestion et son client. Si un contrat doit être signé (un NDA par exemple), cela doit être géré en dehors de la plateforme.

Avantage pour la Société de gestion :

• Faciliter et sécuriser la distribution des données Solvency II
• Garder le contrôle sur l’accès aux données
• Accéder aux données des fonds sous-jacents

Avantage pour les institutionnels :

• Centraliser les données issues de plusieurs sociétés de gestion
• Suivre la disponibilité des données
• Vérification et control des données
• Normalisation du format et automatisation de l'envoi des TPT par FTP/sFTP et/ou mail
• ...

Architecture

Notre plateforme de publication : Fund KIS Disclose Service a été conçue dès le départ pour supporter la publication de données confidentielles : des données qui ne peuvent être consultées que par les abonnés approuvés par le producteur.

Fund KIS Disclose Service est utilisé avec succès pour la publication des reportings, DICI et prospectus : des milliers de fichiers transitent mensuellement dans notre plateforme.

Une architecture éprouvée qui offre une sécurité et une montée en charge inégalée.

Coût et Business Model

Pour qu'il y ait échange de données entre deux entités, il faut qu'une des deux entités soient cliente. Ce principe de base autorise une diversité de configuration.

Le service de base gratuit permet de:

• Récupérer les fichiers TPT de nos clients (mode pull)
• Configurer vos serveurs FTP/sFTP et/ou des adresses mails pour un dépôt automatique des fichiers (mode push)
• Personnaliser le format des fichiers TPT: séparateurs et autres...
• Publier les fichiers TPT public que nos clients puissent les collecter

Les autres fonctionnalités avancées sont réservées aux clients de la plateforme. Contactez-nous pour en savoir plus.

Cadre légal

Tout échange de données est couvert par au moins une relation contractuel qui garantit à la contrepartie en face la qualité, la sécurité et la confiance nécessaire pour l'échange de tels données.

Les autres intervenants (qui ne sont pas clients) ne sont tenus par aucun engagement et peuvent à tout moment cesser d'utiliser la plateforme. Ils peuvent nous contacter pour supprimer la configuration de leur compte