PRIIPS KID RTS
Fund KIS ,Cet article décrit l'ancienne version des RTS (version 2016). Voici les articles concernant la version 2017:
L'autorité de supervision européenne (ESA) a publié jeudi dernier (le 07/04/2016) les standards techniques réglementaires (RTS) concernant les DICI PRIIPS (ou PRIIPS KID).
Nous profitons de cette occasion pour vous présenter la structure et le contenu attendu dans un KID PRIIPS en reprenant les derniers éléments publiés dans le RTS de l'ESA.Pour plus d'informations, référez-vous à la version originale du PRIIPS KID RTS.
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Petit rappel: la règlementation PRIIPS (Packaged Retail and Insurance-Based Investment Products / produits d’investissement packagés de détail et fondés sur l’assurance) est entrée en vigueur le 9 décembre 2014 pour une entrée en application le 31 décembre 2016. Les OPCVMS (fonds UCITS) auront un répit pour produire des DICI PRIIPS. Par contre, les FIAs (ou AIF pour les anglosaxons) devront produire des KID PRIIPS dès fin 2016.
Nous ciblerons ici uniquement les fonds (OPCVM et FIA) et nous ferons un parallèle entre la pratique actuelle des DICI UCITS et des DICI PRIIPS.
Un KID PRIIPS est un document de trois pages destiné à être fourni à l'investisseur particulier avant qu'il n'investisse. Il contient les sections suivantes:
- A propos
- Le produit
- En quoi consiste ce produit?
- Quels sont les risques et qu’est-ce que cela pourrait me rapporter?
- Que se passe-t-il si l’initiateur n’est pas en mesure d’effectuer les versements?
- Que va me coûter cet investissement?
- Combien de temps dois-je le conserver et puis-je retirer de l’argent de façon anticipée?
- Comment puis-je formuler une réclamation?
- Autres informations pertinentes
Notre outil d'automatisation des DICI est d'ore et déjà compatible avec les PRIIPS KID. Notre template est en cours de définitiondéjà disponible et nous serons ravis de vous le montrer lors d'une démo de notre outil.
A propos
Un texte introductif fixe:
This document provides you with key information about this investment product. It is not marketing material. The information is required by law to help you understand the nature, risks, costs, potential gains and losses of this product and to help you compare it with other products.
... et une alerte à mettre si le produit est "difficile à comprendre"...
You are about to purchase a product that is not simple and may be difficult to understand
Le produit
Nom / identifiant du produit, informations sur la société, l'autorité de tutelle et la date du document:
[Name of Product] [Name of PRIIP manufacturer] [where applicable ISIN] [website for PRIIP manufacturer] Call [telephone number] for more informatin] [Competent Autority of the PRIIP Manufacturer in relation the PRIIP] [date of production of the KID]
En quoi consiste ce produit?
Cette section est très semblable à la section "Objectif et politique d'investissement" des DICI UCITS. On y décrit le type du PRIIPS, ses objectifs et les investisseurs particuliers ciblés.
Quels sont les risques et qu’est-ce que cela pourrait me rapporter?
Indicateur de risque
Le RTS décrit la méthodologie de calcul du Syntetic Risk Indicator: un chiffre entre 1 et 7. Cet indicateur se déduit à partir de:
- la nature du PRIIPS
- la mesure du risque marché (Market Risk Measure - MRM)
- la mesure du risque crédit (Credit Risk Measure - CRM)
La présentation a également évolué puisqu'elle ne fait plus référence aux performances.
Ci dessous les phrases types les plus courantes:
The risk indicator assumes you keep the product [ for x years/ until date ]. The actual risk can vary significantly if you cash in at an early stage and you may get back less.
Si le fonds est considéré comme illiquide
You [can not/may not be able to] cash in early. [You [will/may] have to pay significant extra costs to cash in early.
The summary risk indicator is a guide to the level of risk of this product compared to other products. It shows how likely it is that the product will lose money because of movements in the markets or because we are not able to pay you.
We have classified this product as [1/2/3/4/5/6/7] out of 7, which is [1=”the lowest” / 2=“a low” / 3=“a medium-low” / 4=“a medium” / 5=“a medium-high” / 6=“the second-highest” / 7=”the highest“] risk class.
Suit une explication de la classification en 300 caractères
S'il y a un risque de change
Be aware of currency risk. You will receive payments in a different currency, so the final return you will get depend on the exchange rate between the two currencies. This risk is not considered in the indicator shown above.
La description des éventuels risques non pris en compte par le SRI en 200 caractères
This product does not include any protection from future market performance so you could lose some or all of your investment
Scenarii de performances
Autre nouveauté du KIID PRIIPS: un tableau de scénarii de performances plutôt qu'un graphe des performances passées. Les scénarii sont calculés à partir de distributions de performances et sont en cohérence avec la mécanique de calcul du SRI. Comme pour le SRI, un article ultérieur détaillera les méthodes de calcul des scénarii de performances.
La présentation se fait dans un tableau reprenant les données de trois scénarii (défavorable, modéré et favorable) sur un maximum de trois horizons: 1 an, à mi-horizon (arrondi à l'année près) et à l'horizon d'investissement recommandé. Chacune de ces 9 cellules donnera le gain en € d'un investissement de 10 000€ et la performance annuelle moyenne en pourcentage.
| Scenarii | 1 an | [Horizon/2] ans | Horizon | |
|---|---|---|---|---|
| Scénario défavorable | Ce que vous pourriez récupérer après coûts Rendement annuel moyen | X€ X% | X€ X% | X€ X% |
| Scénario modéré | Ce que vous pourriez récupérer après coûts Rendement annuel moyen | X€ X% | X€ X% | X€ X% |
| Scénario favorable | Ce que vous pourriez récupérer après coûts Rendement annuel moyen | X€ X% | X€ X% | X€ X% |
Le tableau sera suivi de phrases descriptives:
This [table/graph] shows the money you could get back over the next [recommended holding period] years, under different scenarios, assuming that you invest €[…] [per year].
The scenarios shown illustrate how your investment could perform. You can compare them with the scenarios of other products.
The scenarios presented are an estimate of future performance based on evidence from the past, and are not an exact indicator. What you get will vary depending on how the market performs and how long you keep the investment/product.
The figures shown include all the costs of the product itself, [where applicable]:[but may not include all the costs that you pay to your advisor or distributor][and includes the costs of your advisor or distributor]. The figures do not take into account your personal tax situation, which may also affect how much you get back.
Que se passe-t-il si l’initiateur n’est pas en mesure d’effectuer les versements?
une phrase a priori normée:
Recommended [required minimum] holding period: X
Puis, toute information sur les possibilités de rachat avant la période d'investissement recommandée et les éventuelles pénalités qui en découlent.
Que va me coûter cet investissement?
Plusieurs nouveaux concepts dans ce nouveau KIID PRIIPS:
- Total Costs
- Le coût total intègre aussi bien les frais ponctuels (droits d'entrée ou de sortie), les frais récurrents (frais de gestion, commission sur les opérations...) que les frais conditionnés (commission de surperformances)
- Reduction In Yield (RIY)
- Il représente l'impact des frais sur la performance en pourcentage. C'est la soustraction entre la performance hors frais et la performance frais inclus.
- le calcul sur différents horizons des frais
- la prise en compte des écarts entre le mid-price et le prix de la transaction comme des frais de transactions. Ce calcul risque d'être assez complexe à mettre en oeuvre...
Comme pour les performances, l'affichage se fera en montant (total costs) et en pourcentage (RIY annualisé) sur un maximum de trois horizons: 1 an, mi-horizon et l'horizon.
Un premier tableau décrit les coûts totaux et un second les détaille par nature.
Frais selon périodes
| Investissement 10000€ Scénarii | Sortie après 1 an | Sortie après [Horizon/2] ans | Sortie à l'horizon |
|---|---|---|---|
| Coût total | X€ | X€ | X€ |
| Impact sur les performances annualisé | X% | X% | X% |
Détails des frais
| Coûts non récurrents | Coûts d'entrée | X% | The impact of the costs you pay when entering your investment. [This is the most you will pay, and you could pay less]. |
|---|---|---|---|
| Coûts de sortie | X% | The impact of the costs of exiting your investment when it matures. | |
| Coûts récurrents | Coûts de transactions | X% | The impact of the costs of us buying and selling underlying investments for the product. |
| Autres coûts récurrents | X% | The impact of the costs that we take each year for managing your investments. | |
| Coûts conditionnés | Commissions de performance | X% | The impact of the performance fee. We take these from your investment if the prouct outperforms its benchmark [Y by X%] |
