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Analyse nouveaux RTS PRIIPS

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La commission européenne a publié mercredi dernier (le 08/03/2017) les nouveaux standards techniques réglementaires (RTS) pour l'élaboration des KID PRIIPS.

Cet article présente l'ensemble des changements identifiés entre la dernière version des RTS (Mars 2016) et cette nouvelle version amendée.

Pour plus d'informations sur les RTS, consultez:

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Les MOPs (Multi-Options Products)

Une des principales modifications apportées par ce nouveau texte: la possibilité donnée aux MOPs d'utiliser les informations issues de la réglementation UCITS jusqu'au 31/12/2019.
C'est une possibilité et non une obligation donc il faudra voir s'il y aura un consensus entre les différents acteurs...

La dérogation est introduite dans l'article 14-2. L'échéance est précisée dans l'article 18.

Dans ce cadre, le MOP utilisera le SRRI (Syntetic Risk and Reward Indicators) de la réglementation UCITS comme précisé dans l'article 12 - 2.

Pour les frais, l'Article 13-3 précise que si le MOP investi uniquement dans des fonds ayant un KID UCITS, alors le MOP pourra utiliser les frais du KID UCITS. Sinon, la méthodologie PRIIPS s'applique avec les simplifications suivantes:

Scénarios de performances

Le quatrième scénario (stress test) qui était optionnel est devenu obligatoire (Article 3-3). Les RTS ont également normé la méthode de calcul de ce quatrième scénario (point 8 de l'Annexe IV).

Les RTS ne reprennent pas les demandes de certaines autorités: scénario médian à 0 ou affichage des performances passées.

Autres

Article 1: L'alerte concernant la complexité des PRIIPS est dorénavant liée à la règlementation MiFID 2 ou IDD.